Actualité ,principales commandes et MCO du navaliste DCNS/Thales/Piriou/CNM/

[philippe]

J'allais oublier 

Thales devrait passer de 25% à 35% au capital de DCNS .Le conseil d'administration de Thales doit avaliser, aujourd'hui, le passage de 25 à 35% dans le  capital de DCNS, conformément aux accords de 2006 et grâce à une réduction de la part de l’État (de 74 à 64%). L’État recevra 260 millions d'euros de cette vente.

15 décembre 11 - Le Monde - Les Echos

[Coriace]

Ca nous emmenera à quoi d'après nos analystes? Thalès s'impose de plus en plus comme le leader Français de la défense et de la sécurité...

[philippe]

DCNS http://fr.dcnsgroup.com/2012/01/16/stx-france-et-dcns-livrent-le-bpc-dixmude-a-la-dga-avec-3-mois-davance/

[philippe]

S'il te plaît dessine-moi un sous-marin 



http://www.youtube.com/user/DCNSgroup

[xav]

DCNS espere des contrats en Australie

DCNS exhibits at PACIFIC 2012 International Maritime Exposition, Sydney, Australia
http://www.navyrecognition.com/index.php?option=com_content&task=view&id=304

Pour rappel, ils ont déjà vendu un petrollier ravitalleur la bas

[BPCs]

DCNS espere des contrats en Australie

DCNS exhibits at PACIFIC 2012 International Maritime Exposition, Sydney, Australia
http://www.navyrecognition.com/index.php?option=com_content&task=view&id=304

Pour rappel, ils ont déjà vendu un petrollier ravitalleur la bas

En concurrence les allemands ont déjà prévu de proposer un grand sous marin conventionnel de 4000t avec silo vertical (cf Meretmarine )

[philippe]

DCNS espere des contrats en Australie

DCNS exhibits at PACIFIC 2012 International Maritime Exposition, Sydney, Australia
http://www.navyrecognition.com/index.php?option=com_content&task=view&id=304

Pour rappel, ils ont déjà vendu un petrollier ravitalleur la bas

Pas que ça, la torpille MU90 qui est le résultat d’une coopération étatique et industrielle franco-italienne, dont l’Allemagne a été le premier client export, suivi du Danemark, de la Pologne et de l’Australie.

Vu que la France est présente en Océanie et Pacifique elle coopère avec les marines australiennes et néo-zélandaises ...

[P4]

Dans le dernier DTI il y a un article sur les sous marin avec un nouveau concept DCNS, le SEPIA

http://fr.zinio.com/reader.jsp?issue=416209274&p=36

[philippe]

http://rpdefense.over-blog.com/article-thales-souhaite-une-participation-significative-dans-nexter-101026245.html

La présence de Thales chez DCNS, et peut-être demain chez Nexter, est de nature à faciliter la consolidation européenne attendue de longue date dans les secteurs naval et terrestre, a également observé Luc Vigneron.

"Je sais d'expérience qu'il n'est pas facile pour une société privée d'accepter des schémas de partenariats capitalistiques forts avec un Etat parce que le rapport d'un Etat et d'une société privée, c'est le pot de fer contre le pot de terre", a dit celui qui a dirigé Nexter, ex-Giat Industries, avant de prendre les rênes de Thales au printemps 2009.

Des rumeurs - démenties - ont régulièrement fait surface sur un éventuel rapprochement entre DCNS et l'allemand Atlas Elektronik - coentreprise entre ThyssenKrupp et EADS - , qui coopèrent déjà dans la production de torpilles.

Le PDG de Nexter Philippe Burtin a déclaré de son côté à Reuters la semaine dernière discuter avec les allemands Rheinmettal et Krauss-Maffei Wegmann (KMW), l'italien Oto Melara (Finmeccanica ) et le finlandais Patria en vue d'une alliance, après avoir tenté l'an dernier un rapprochement avec les français Renault Trucks Defense (groupe Volvo ) et Panhard.

[philippe]

Xavier aime prendre des photographies sur les salons d'armement de part le monde, mais il oublie souvent de mettre les caractéristiques, annonces ...

Bref, un minimum de légende...Où alors tu veux faire un énorme Quiz mondial   parce que tu as oublié ce que c'était ou que tu ne sais pas.
On dirait une maquette de combattante NG de CMN ou alors un patrouilleur furtif Falaj 2 de chez Fincantieri

[g4lly]

Bref, un minimum de légende...Où alors tu veux faire un énorme Quiz mondial   parce que tu as oublié ce que c'était ou que tu ne sais pas.
On dirait une maquette de combattante NG de CMN ou alors un patrouilleur furtif Falaj 2 de chez Fincantieri

Y a marqué Thyssen Krupp sur le mur du fond ... un variante toute petite des Meko? le CSL?

[philippe]

Y a marqué Thyssen Krupp sur le mur du fond ... un variante toute petite des Meko? le CSL?

C'est donc une TKMS_Kockums_Flex_Patrol

[g4lly]

C'est donc une TKMS_Kockums_Flex_Patrol

Bien vu

Mais comment ça a atterri dans ce topic?

[philippe]

Mais comment ça a atterri dans ce topic?

C'est simple quand j'ai lancé ce fil c'était pour parler des actualités de tous les chantiers mais comme on est un peu franchouillard sur les bords  On est resté sur nos chantiers domestiques français à savoir DCNS/Piriou/CMN/CINM/Océa/...

Mais c'est vrai que l'on pourrait en créer d'autres avec Fincantierie/TKMS/DSNS/Köchums/Austal/....

[philippe]

http://www.latribune.fr/entreprises-finance/industrie/aeronautique-defense/20120425trib000695488/dcns-sur-le-point-de-remporter-un-megacontrat-en-arabie-saoudite.html

Le groupe naval français doit signer cet été un contrat d'une valeur de 1 milliard d'euros avec Ryad. Il porte sur la modernisation de six navires de la marine saoudienne acquis dans le cadre du contrat Sawari 1

Le prochain président de la République français pourrait se féliciter d'un futur mégacontrat en Arabie saoudite. La visite fin mars à Ryad de l'actuel ministre de la Défense, Gérard Longuet, où il a rencontré le prince Salman, ministre de la Défense depuis novembre 2011 et surtout numéro trois du régime saoudien, n'a finalement pas été inutile pour DCNS.

Le groupe naval attend prochainement la notification d'un contrat, baptisé LEX (Life Extension Sawari 1), d'une valeur d'environ 1 milliard d'euros sur cinq ans, selon nos informations. Il porte sur la modernisation de quatre frégates de classe Al Medinah et de deux pétroliers-ravitailleurs de classe Boraida mis en service en 1985-1986 (contrat Sawari I).

Notification avant le ramadan

La notification de ce contrat pourrait intervenir avant la période du ramadan, qui débute cette année le 20 juillet (jusqu'au 19 août). « Il y a une volonté de conclure ce dossier le plus vite possible », explique-t-on à « latribune.fr ». Cette opération en très bonne voie permettrait ainsi d'allonger la durée de vie de ces frégates vétustes d'une dizaine d'années et surtout de préparer sereinement le dossier Sawari III. Un dossier jugé prioritaire pour Paris et DCNS, avec la vente des frégates multimissions Fremm. Le premier navire pourrait être livré en 2016-2017.

Le chantier de LEX sera réalisé localement. Pour DCNS, ce contrat est une première de ce type en Arabie Saoudite. Le chantier naval français va devoir créer une structure industrielle dans un environnement local peu développé dans ce domaine d'activité. En outre, la remise en état des navires très peu entretenus sera compliqué. Du coup, l'enjeu pour DCNS sera de maîtriser les coûts de production et les délais dans un environnement peu connu par le groupe... et de satisfaire le client dans ce domaine pour remporter de nouveaux contrats de modernisation (Sawari 2 et Sawari 3).

[philippe]

CMN

http://lignesdedefense.blogs.ouest-france.fr/archive/2012/04/25/les-constructions-mecaniques-de-normandie-en-creux-de-charge.html

Nous avons la nécessité impérieuse de signer un contrat ou plus dans l'année », indique le PDG, Pierre Balmer. Habitué aux à-coups d'un marché d'armement très cyclique, le chantier cherbourgeois a développé une seconde compétence depuis une petite vingtaine d'années, « le marché des méga-yachts. Ce sont des marchés en opposition de phase.
Mais la crise est tellement violente que tout a explosé. Les deux marchés sont en tension depuis la crise. » Sur le marché mondial des bateaux militaires, « la guerre des prix est impitoyable. On peut encore placer un prix supérieur, mais c'est compliqué. » Cela l'est d'autant plus que « nous ne bénéficions pas de la commande publique, comme tous nos concurrents ».
En France, le seul chantier capable de construire tous les types de bâtiments de guerre, du porte-avions au sous-marin nucléaire, est DCNS, l'ancien constructeur d'État, devenu entreprise privée sous capitaux majoritairement publics.
DCNS et les CMN n'ont aucune collaboration. « Thyssen, en Allemagne, qui est l'équivalent de DCNS, a rentré un contrat de frégates pour l'Algérie, poursuit Pierre Balmer. Le gouvernement allemand lui a donné ordre de sous-traiter une partie du contrat à notre concurrent Lürssen à un prix qui tient la route. On parle du modèle allemand. Faisons aussi de la synergie PME-PMI et grands groupes. C'est du gagnant-gagnant. Les grands groupes sont plus costauds pour aller à l'export. 3 % ou 5 % d'un contrat DCNS serait donné à Piriou à Concarneau, à la Socarenam à Boulogne, ou à nous, cela doperait nos entreprises comme ça dope Lürssen. Nous, nous n'avons pas besoin d'un million d'heures. 100 000 heures tous les deux ou trois ans aux conditions Lürssen, on n'a pas besoin de plus. »
Autre phénomène, celui de l'Asie qui attaque tous azimuts. « Nous ne sommes pas sans arguments. Nous avons la qualité du matériel, nos clients sont bien conscients qu'entre la technologie chinoise et la nôtre, ils n'achètent pas le même produit. Et, dans les pays francophones, la formation des personnels en anglais par des Chinois, c'est parfois un peu compliqué. »
Mais la qualité, sans appui politique, surtout sur les marchés militaires, a ses limites. « L'actionnaire, les salariés, sont raisonnablement patients, les organisations syndicales aussi. Mais, il y a un moment où on ne peut plus tout seul. Je regrette de ne pas avoir de coup de main du plus haut niveau de l'État. Il n'y a pas que les Rafale de Dassault ! »

[Bruno]

CMN
http://lignesdedefense.blogs.ouest-france.fr/archive/2012/04/25/les-constructions-mecaniques-de-normandie-en-creux-de-charge.html

Info et article également postés par G4lly ce matin (avec ma réaction juste après) sur le fil dédié à l'actualité particulière des CMN   :

http://www.air-defense.net/forum/index.php?topic=11997.0

Passer des commandes publiques à nos "petits" chantiers, pour des produits correspondant à un vrai besoin opérationnel de nos forces (patrouilleurs, OPV, navires logistiques légers ...), serait un bon investissement de l'argent public.
Tandis que ne pas le faire serait gaspiller l'argent des contribuables à verser des indemnités chômage à leurs salariés avec à la clé une perdre des compétences !    

Qu'on m'excuse de faire ici ce qui s'apparentera pour les esprits simplistes à un lobbying général en faveur des PME-PMI, mais put... ça m'ulcère de voir l'indifférence persistante de nos dirigeants vis à vis de la nécessité d'avoir une politique industrielle qui ne bénéficient pas qu'aux méga-groupes

[Asgard]

Hors considerations politiques de chomage et tout. DCNS n'est pas plus competent et moins cher que CMN (desurcroit groupe non francais) ?
C'est une vrai question sur le catalogue militaire des 2 chantiers !

NB : ce ne sont pas les politiques qui commandent un materiel militaire.
Avis perso : Si l'etat doit passer commande a toute PME privée en galere... d'une on est pas sorti de l'auberge, de deux; "c'est excellent ca ! ma boite roule j'engrange des tonnes de thunes, elle va mal, c'est l'etat HIMSELF qui vient me payer les dividendes de taré que je me fais, meme pu besoin de me casser le cul" dixit tout patron de PME qui se respecte.

avec tout les posts de l'autre fil, on a pas rep a ma question, je la repose ici (topic plus approprié de surcroit etant donné qu'elle traite de DCNS et CMN

[PhilACP7]

Peut être enfin des bonnes nouvelles d'Arabie Saoudite 
http://www.latribune.fr/entreprises-finance/industrie/aeronautique-defense/20120425trib000695488/dcns-sur-le-point-de-remporter-un-megacontrat-en-arabie-saoudite.html

[xav]

Xavier aime prendre des photographies sur les salons d'armement de part le monde, mais il oublie souvent de mettre les caractéristiques, annonces ...

Si tu vas sur les sites d'ou vienne les photos (en general http://www.armyrecognition.com/ et http://www.navyrecognition.com/) en l'occurence ici:
http://www.navyrecognition.com/index.php?option=com_content&task=view&id=436

Tu verras le nom de fichier de la photo (en bas de la vignette): TKMS_Kockums_Flex_Patrol_DSA_2012.jpg

J'essaye a chaque fois de mettre cela, mais parfois je n'ai pas le temps.

Le probleme quand je poste sur les forums, (MP.net notamment) est qu'il faut héberger la photo et non pas metre de hot link... du coup ça efface le nom de la photo...

Mais je vous invite tous à aller voir les sites directement:
http://www.navyrecognition.com/index.php?option=com_content&task=view&id=436
http://www.armyrecognition.com/dsa_2012_defense_exhibition_malaysia_news/index.php
http://www.armyrecognition.com/index.php?option=com_content&task=view&id=5366

car bon c'est un peut ce qui nous fais vivre donc ça serait cool

Et vous noterez que je m'efforce pour le site Navy Recogniton à ne pas mettre de watermark trop gros suite à des recommandations faites ici même (par toi Philippe d'ailleur je crois) (je n'ai pas réussi à convaincre Alain qui s'occupe de Army Recognition)

Concernant le FlexPatrol, c'est une évolution de la Visby que TKMS est occupé à essayer de vendre à un pays de la région...

edit: Mais j'avoue que tu viens peut etre de me donner une idée pour la prochaine fois: Créer une news à la fin du salon avec toutes les photos de maquettes/nouveautée interessante et d'écrire 2 ou 3 ligne à chaque fois... du type justement:
"FlexPatrol, c'est une évolution de la Visby que TKMS est occupé à essayer de vendre à un pays de la région"

J'essaierai de garder cela à l'esprit  Mais Il n'y pas plus de salon naval pour moi avant... Euronaval (je ne pense pas aller à Balt Expo).

[philippe]

Xavier, je vais te faire un aveu j'ai mis en favori ton site NavyRecognition.  j'y vais aussi dessus pour le plaisir de me divertir.

Je te chambre mais ce n'est pas bien méchant, Mat pourrait te confirmer ma courtoisie et ma patience à lui répondre à toutes les questions y compris celles qui ne concernent en rien le monde de la défense, ou les choses militaires.

Et ce n'est pas grave pour moi si tu ne mets pas de légende car tu te doutes bien que j'arrive à les reconnaître, 

[Bruno]

avec tout les posts de l'autre fil, on a pas rep a ma question, je la repose ici (topic plus approprié de surcroit etant donné qu'elle traite de DCNS et CMN

Pour répondre à une partie de ta question : L'actionnaire principal du groupe CMN est M.Iskandar Safa homme d'affaire de nationalité française et d'origine libanaise, né à Beyrouth en 1952 :
http://fr.wikipedia.org/wiki/Iskandar_Safa

[Asgard]

C'pas ca la question

C'est :
- le catalogue de CMN vaut-il celui de DCNS ? (CMN fait-il des produits que ne fait pas DCNS et vice versa)
- CMN / DCNS, a produit équivalent, qui est le moins cher ?
- CMN / DCNS, qui est le plus inovant ?


En gros, je demande une comparaison financiere et technique des catalogues de nos 2 principaux armateurs militaire.

[Bruno]

C'pas ca la question

C'est :
- le catalogue de CMN vaut-il celui de DCNS ? (CMN fait-il des produits que ne fait pas DCNS et vice versa)
- CMN / DCNS, a produit équivalent, qui est le moins cher ?
- CMN / DCNS, qui est le plus inovant ?


En gros, je demande une comparaison financiere et technique des catalogues de nos 2 principaux armateurs militaire.

Je connais pas les prix de chaque navire de leurs catalogue, mais voilà un exemple des patrouilleurs qu'ils proposent :
http://www.meretmarine.com/article.cfm?id=114403

Il y a aussi la version furtive de la "Combattante 65" dont G4lly a posté une image la semaine dernière sur le fil dédié à l'actu des CMN
Mais aussi les corvettes Bayunnah tout juste livrées aux EAU, et l'OPV "Vigilante CL78" de 1400 tonnes : http://www.meretmarine.com/article.cfm?id=110654

Sans parler du modèle P400 "dépoussiéré" avec une tourelle de 40mm automatique qu'ils avaient présenté à EuroNaval 2010 (un fil dédié aux photos du salon avait été crée sur ce forum) et dont un exemplaire a été vendu à la marine brésilienne.

Bref, ils ont un catalogue très complet et constamment mis à jour de bateaux de 50 à 1500 tonnes, et faut voir que si leurs prix n'étaient pas compétitifs les CMN n'auraient pas remporté tous ces contrats à l'export qui les font vivre depuis 24 ans qu'ils ont livré le dernier P400 à la Marine Nationale

DCNS s'est spécialisé dans le gros navire et dans cette catégorie des "moins de 1500 tonnes" ils proposent l'OPV "Adroit", un produit très innovant, plutôt intéressant, quoique très moche !

C'est sans doute une opinion perso avant tout, mais la gamme des produits CMN semble la plus intéressante de celle de nos industriels navals pour tout ce qui est Patrouilleurs côtiers/semi-hauturiers, Corvettes et OPV.

Ayant beaucoup vendu à l'export depuis 25 ans à des dizaines de clients différents ils ont l'habitude d'inclure des équipements à la demande au gré des voeux et des moyens de chacun. Tu veux une motorisation surpuissante ? ils te le font, tu veux au contraire une motorisation ultra-économique ? Ils te proposeront les derniers diesels MTU ou Pilkit ...

Autant dire que pour le remplacement des A69 et P400 ils sont tout indiqués et pourront proposer à la Royale la navire correspondant au budget dont elle disposera pour le programme. La seule condition pour ça sera que nos chantiers soient tous sollicités, aient tous leur chance de proposer ce qu'ils font de mieux.

Car il faut bien voir que DCNS a frappé fort avec la mise à disposition de son "Adroit" à la MN pour 3 ans.

Du coup si le navire donne satisfaction aux opérationnels grande sera la tentation de choisir ce modèle (avec quelques améliorations issues du RETEX), sans même chercher à savoir si un concurrent national pourrait offrir quelque chose avec un meilleur ratio qualité/prix sur la durée de vie opérationnelle de la bête        

[philippe]

Tourne retourne, on en reviendra au même fait, combien pourrons-nous nous en payer? Combien de navires seront lancés? Par quoi, on va remplacer les flottes A69/P400/ et autres patrouilleurs ? Qu'allons-nous demander comme besoin? Et quels seront les équipements?

[Bruno]

Tourne retourne, on en reviendra au même fait, combien pourrons-nous nous en payer? Combien de navires seront lancés? Par quoi, on va remplacer les flottes A69/P400/ et autres patrouilleurs ? Qu'allons-nous demander comme besoin? Et quels seront les équipements?

"Tourner et retourner" les problématiques de ce genre ça tombe bien c'est le but de ce forum, non ? (ou alors on m'aurait mêêntii !?? )

Ce sera aux rédacteurs de la probable nouvelle majorité parlementaire issues des législatives de Juin d'examiner ces questions et d'arbitrer en liaison avec l'EMM qui devra les sensibiliser sur les besoins opérationnels. Il en sortira une nouvelle LPM

Nous, on est juste des passionnés qui débattent sur la meilleure manière de faire correspondre les équipements aux besoins opérationnels ; on le sait tous ici, notre pays a un immense territoire maritime pas suffisamment surveillé/policé à l'heure actuelle ; la question de savoir "combien pourrons nous nous en payer" dépends des 2 choix politiques qui seront faits :

- Celui du montant des budgets annuels alloués chaque automne (vu que les LPM sont jamais vraiment respectées ...) qui est du ressort des plus hautes autorités élues de l'Etat (Gouvernement et Parlement)
- Celui des priorités d'achat qui vont être fixés et de leur calendrier dans l'enveloppe limite de ce budget, qui est du ressort des plus hauts gradés des Etats-Majors (EMA et EMM)

Dans un pays qui reste riche malgré la crise il s'agit d'une question de volonté politique, combien est-on prêt à dépenser pour pallier le problème surligné plus haut en gras avec une flotte de bateaux économiques et endurants, sans sacrifier pour autant les "vrais moyens de guerre" que sont les frégates, SNA et autres hélicos ??  

Si nos politiques ne veulent pas donner l'impression à leur peuple d'augmenter les dépenses militaires ils peuvent décider de financer une partie des navires de surveillance/intervention en ZEE sur le budget du Ministère des Finances et leur faire écrire un beau "Douanes françaises" sur la coque. (Pascal ne sera pas contre n'est-ce pas ? )  

Les nouvelles commandes que recevront nos "navalistes" cités dans le titre de ce fil de discussion dépendent en grande partie de ce choix national ; au moins autant que des contrats export en tous cas

[philippe]

Ce sera aux rédacteurs de la probable nouvelle majorité parlementaire issues des législatives de Juin d'examiner ces questions et d'arbitrer en liaison avec l'EMM qui devra les sensibiliser sur les besoins opérationnels. Il en sortira une nouvelle LPM

Faut arrêter de rêver et croire que les Politiques vont se mettre autour d'une table pour examiner le renouvellement d'une flotte annexe et des poussières de mer. C'est à EMA que ce font les arbitrages et non à l'assemblée.D'ailleurs quand un politique parle de revoir le Livre Blanc ce n'est jamais bon et ce n'est pas en faveur d'optimiser ou d'augmenter une flotte.  Ni Sarkozy ni Hollande va dire, les chercheurs, consultants, experts, économistes, militaires se sont trompés en 2008, on révise tout et on lance en même temps, le PA2 + 6 FREMM supplémentaires + 18 PSO Adroit + Un escadron de Rafale M + des canons 127 à nos FREMM, plus 2 SNA supplémentaires....

[Mat]

Au fait, c'est quoi le but d'un Livre Blanc ? Analyser les menaces actuelles et futures et en déduire un format et un budget, ou bien ajuster un format en fonction d'un budget en baisse en sélectionnant les menaces/objectifs/justifications qui vont bien ?  

[alexandreVBCI]

turlututu ! ... je vais vous dire ce qui va se passer : on va acheter d'occasions des chalutiers de sociétés de pêche en faillite et les repeindre en gris (on trouvera l'argent pour la peinture en supprimant toutes les OPEX et en laissant le PA CdG au port) et voilà ! 

Et ça c'est la version optimiste !  si la crise économique s'étend aux DOM-COM, ils demanderont leur indépendance et alors on n'aura même plus besoin d'acheter des bateaux vu qu'on n'aura plus de ZEE... 

[philippe]

Au fait, c'est quoi le but d'un Livre Blanc ? Analyser les menaces actuelles et futures et en déduire un format et un budget, ou bien ajuster un format en fonction d'un budget en baisse en sélectionnant les menaces/objectifs/justifications qui vont bien ?  

Tu n'as pas besoin de rédiger un Livre Blanc de défense pour la politique de surveillance maritime ZEE, ou protection de nos DOM/TOM.
http://www.assemblee-nationale.fr/13/projets/pl1216.asp

L’article 10 a trait à la société DCNS. Le service à compétence nationale DCN, anciennement direction des constructions navales du ministère de la défense, a été transformé, le 1er juin 2003, en société anonyme dont le capital était détenu à 100 % par l’État. Afin de permettre à l’entreprise de nouer les partenariats nécessaires à son développement, la loi n° 2004-1487 du 30 décembre 2004 relative à l’ouverture du capital de DCN et à la création par celle-ci de filiales a autorisé l’ouverture minoritaire du capital de DCN et a permis à cette société de créer des filiales et de prendre des participations, notamment en procédant à des apports partiels d’actifs.

Cependant, des restrictions législatives subsistent. En effet, la loi du 30 décembre 2004 précitée, en ce qu’elle a modifié la loi n° 2001-1276 du 28 décembre 2001 de finances rectificative pour 2001, a introduit des dispositions encadrant de manière trop restrictive la création de filiales par DCNS, ainsi que les prises de participations réalisées par cette société, et prévoit des dispositions dérogatoires au droit commun des privatisations lorsque ces opérations sont assorties d’un transfert d’actifs de DCNS.

Afin de permettre à DCNS de poursuivre son développement, il apparaît aujourd’hui nécessaire d’assouplir certaines des conditions introduites par cette loi pour la création de filiales ou la prise de participation dans des sociétés existantes et, plus spécifiquement, de faciliter la création par le groupe DCNS de sociétés communes avec d’autres acteurs nationaux ou européens, y compris dans le cas où la participation de DCNS au sein de ces dernières demeurerait minoritaire. En effet, il peut s’avérer stratégique pour DCNS de nouer certains partenariats sans que la société ne soit en mesure ou n’ait même intérêt à revendiquer la majorité du capital de l’entité créée pour la circonstance.

L’article 78 de la loi du 28 décembre 2001 précitée est modifié afin d’autoriser DCNS à apporter des activités représentant un effectif supérieur à deux cent cinquante personnes ou un chiffre d’affaires excédant 375 millions d’euros à des sociétés dans lesquelles elle ne détiendrait qu’une part minoritaire du capital, et d’abroger les dispositions dérogatoires introduites par cet article dans le cas de tels apports (soumission aux dispositions du titre II de la loi n° 86-912 du 6 août 1986 relative aux modalités des privatisations du transfert au secteur privé de toute fraction du capital de la société bénéficiaire des apports, soumission du traité d’apport aux ministres chargés de la défense et de l’économie, soumission de la société bénéficiaire aux dispositions de la loi n° 83-675 du 26 juillet 1983 relative à la démocratisation du secteur public).

Une telle modification n’a pas pour objectif et n’aura pas pour résultat de supprimer toute contrainte liée à la création par DCNS de filiales, ou à la prise de participation de l’entreprise dans des sociétés existantes, mais fera rentrer DCNS dans le droit commun des privatisations en supprimant les dispositions dérogatoires introduites par la loi du 30 décembre 2004 précitée, qui induisent, pour le groupe, des limitations particulièrement pénalisantes et qui ne trouvent plus désormais de réelle justification.

Sont également amendées les dispositions de l’article 78 de la loi du 28 décembre 2001 précitée relatives à la mise à la disposition d’ouvriers de l’État au profit de DCNS et de ses filiales ou participations. En effet, la spécificité des activités de DCNS nécessite la maîtrise de compétences particulières qui sont pour partie détenues aujourd’hui dans l’entreprise par des ouvriers de l’État mis à la disposition de DCNS lors de la création en 2001 du service à compétence nationale. En cas d’apport par DCNS d’activités à des sociétés créées ou détenues avec d’autres acteurs européens de son secteur d’activité ou de secteurs connexes, il est nécessaire que ces personnels puissent être mis à la disposition de ces entités afin de pouvoir apporter à celles-ci les compétences nécessaires à leur fonctionnement. Or, dans les conditions actuelles résultant des modifications introduites par la loi du 30 décembre 2004 précitée, les ouvriers de l’État ne peuvent être mis à la disposition de sociétés bénéficiant d’apports d’actifs de DCNS que dans la mesure où DCNS détient la majorité du capital de ces sociétés. Pour les raisons évoquées précédemment, il n’est pas nécessairement souhaitable ni possible que DCNS conserve la majorité du capital des entreprises qu’elle serait amenée à créer ou au capital desquelles elle serait amenée à entrer dans le futur.

L’article 78 de la loi de finances rectificative pour 2001 est donc également modifié, afin de permettre à DCNS de mettre à la disposition de sociétés dans le capital desquelles elle ne serait pas majoritaire des ouvriers de l’État travaillant actuellement dans le groupe.

Enfin, afin de faciliter l’adaptation de l’organisation du groupe à l’évolution de ses activités, la loi rend possible, en dehors des cas de créations de filiales ou de prises de participations par apport ou transfert d’activités, la mobilité à l’intérieur du groupe des ouvriers de l’État mis à la disposition de DCNS.

2.4.2.1 Sauvegarde maritime

La sauvegarde maritime participe à la fonction protection et aux missions d’action de l’État en mer. Elle s’appuie sur un ensemble de moyens armés par la marine et par la gendarmerie maritime.

Huit bâtiments de soutien et d’assistance hauturiers (BSAH) remplaceront à partir de 2014 la flotte actuelle, leur caractère dual permettant d’envisager un contrat de partenariat avec l’État.

2.4.4 Réorganisation du dispositif de souveraineté dans les DOM-COM

Les moyens militaires dans les DOM-COM seront redéployés et leur niveau redéfini en fonction de leurs missions de souveraineté et de leur contribution à la lutte contre quatre risques majeurs : les catastrophes naturelles, les atteintes à la sécurité du centre spatial guyanais, le narcotrafic, les flux migratoires. Certaines des missions de service public que remplissaient les armées seront donc progressivement confiées à la gendarmerie nationale et à la sécurité civile qui se doteront des équipements correspondants.

Ce dispositif sera organisé par théâtres : Antilles-Guyane, zone sud de l’océan Indien, Pacifique. Au total, les effectifs militaires diminueront en moyenne de 40% d’ici 2011.

2.5 L’intervention sur un spectre large d’opérations

L’engagement de moyens militaires et civils pour faire cesser une atteinte majeure à la sécurité nationale, ou pour remplir nos engagements internationaux en cas de guerre ou de crise internationale revêtira des formes très diverses depuis les opérations spéciales jusqu’à des opérations majeures. L’intervention des armées aura donc souvent comme corollaire un renforcement de la protection sur le territoire national. En toutes circonstances, une capacité d’action d’urgence devra être préservée. L’implication de la France dans une guerre entre États ne peut être exclue compte tenu des caractéristiques de l’environnement international.

Le plus souvent, les opérations auront également une dimension civile. La plupart de ces opérations auront lieu dans un cadre multinational.

Les interventions des forces armées à l’étranger feront l’objet d’un examen régulier en Conseil de défense et de sécurité nationale pour examiner, en fonction de l’évolution de la situation internationale, leurs perspectives politique et diplomatique, leur efficacité militaire et leurs coûts.

L’effort d’équipement des armées s’articulera en deux phases : 2009-2014, correspondant à la présente loi, puis 2015-2020.

La composante maritime mettra en œuvre notamment :

– 4 sous-marins nucléaires lanceurs d’engins,

– 6 sous-marins nucléaires d’attaque,

– 1 porte-avions et son groupe aérien,

– 18 frégates de premier rang,

– 4 bâtiments de projection et de commandement.