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[LPM] Loi Programmation Militaire


xav
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20 minutes ago, The mouse said:

Le gouvernement a-t-il choisi des hypothèses crédibles ou très optimistes?

Tu dois pouvoir trouver les hypothèses budgétaires dans d’autres docs du gouvernement. Par exemple la PLF 2018:

1.7% de croissance (2017-2021) puis 1.8% à partir de 2022. Il semble que l’on fera un peu mieux que ces prévisions pour 2017/18, mais en effet il y toujours de fortes chances d’une crise économique durant la période...

DP_PLF2018_WEB.pdf

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il y a 25 minutes, The mouse a dit :

Je n'arrive pas à trouver les conditions  ou les  hypothèses économiques comme te taux de croissance, le prix du baril de pétrole, taux de chômage,  rentrés d'impôts,  taux de la dette, taux de déficit sur lesquelles sont basés cette LPM. Car si on 0 % de croissance en 2020 et un baril de pétrole à 200$ au lieu de X et Y. C'est foutu. J'ai bien vu la clause de revoyure en 2021. Le gouvernement a-t-il choisi des hypothèses crédibles ou très optimistes?

Jusqu'à présent ce gouvernement a plutôt utilisé des hypothèses crédibles lors de la planification de ses premiers budgets (voir même en dessous de ce que fut pour la seconde moitié de l'année 2017 il me semble). 

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https://www.defense.gouv.fr/content/download/523150/8769279/file/LPM 2019-2025 - Rapport annexé.pdf

Le rapport annexé à la LPM, avec un peu plus de chiffres que dans le dossier de presse:

4vZ7c2i.png
369qTzO.png
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Et le projet de loi lui-même, avec un recours extensif aux ordonnances, et une extension majeure des pouvoirs de l'ANSSI pour pouvoir collecter des données sur les réseaux des opérateurs:

https://www.defense.gouv.fr/content/download/523151/8769287/file/LPM 2019-2025 - Projet de loi.pdf

Citation

Art. L. 2321-2-1. – Lorsqu’elle a connaissance d’une menace susceptible de porter
atteinte à la sécurité des systèmes d’information des autorités publiques ou des opérateurs
mentionnés aux articles L. 1332-1 et L. 1332-2 du code de la défense, l’autorité nationale de
sécurité des systèmes d’information peut mettre en œuvre, sur le réseau d’un opérateur de
communications électroniques
ou sur le système d’information d’une personne mentionnée au 1
ou au 2 du I de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans
l’économie numérique, un système de détection recourant à des marqueurs techniques à seules
fins de détecter des événements susceptibles d’affecter la sécurité des systèmes d’information.
Ce système est mis en œuvre pour la durée et dans la mesure strictement nécessaires à la
caractérisation de la menace.
« Les agents de l’autorité nationale de sécurité des systèmes d’information sont autorisés,
aux seules fins de caractériser la menace affectant les systèmes d’information des autorités
publiques ou des opérateurs mentionnés aux articles L. 1332-1 et L. 1332-2, à procéder au
recueil et à l’analyse des seules données techniques pertinentes, à l’exclusion de toute autre
exploitation.
« Les données recueillies autres que celles directement utiles à la prévention des menaces
sont immédiatement détruites.
« Les données techniques utiles à cette caractérisation, recueillies directement par
l’autorité nationale de sécurité des systèmes d’information en application du premier alinéa ou
obtenues en application du deuxième alinéa de l’article L. 2321-3 ne peuvent être conservées
plus de cinq ans. » ;

2° L’article L. 2321-3 est complété par un alinéa ainsi rédigé :
« Lorsque l’autorité nationale de sécurité des systèmes d’information est informée, en
application de l’article L. 33-14 du code des postes et des communications électroniques, de
l’existence d’un événement affectant la sécurité des systèmes d’information d’une autorité
publique ou d’un opérateur mentionné aux articles L. 1332-1 et L. 1332-2, les agents mentionnés
au premier alinéa peuvent obtenir les données techniques strictement nécessaires à l’analyse de
cet événement. Ces données ne peuvent être exploitées qu’aux seules fins de caractériser la
menace affectant la sécurité de ces systèmes, à l’exclusion de toute autre exploitation. » ;
3° Après l’article L. 2321-4, il est ajouté un article L. 2321-5 ainsi rédigé :
« Art. L. 2321-5. – L’Autorité de régulation des communications électroniques et des
postes est chargée de veiller au respect par l’autorité nationale de sécurité des systèmes
d’information des conditions d’application des dispositions
de l’article L. 2321-2-1 et du second
alinéa de l’article L. 2321-3. »
 

et le plus beau c'est l'article d'après

Citation

Article 20
« Habilitation à légiférer par ordonnances »

Dans les conditions prévues à l'article 38 de la Constitution, le Gouvernement est autorisé
à prendre par ordonnance les dispositions relevant du domaine de la loi permettant de déterminer
les modalités du contrôle prévu à l’article L. 2321-5 du code de la défense et les modalités
d’organisation de l’Autorité de régulation des communications électroniques et des postes pour
la réalisation de cette mission,
le cas échéant en créant, en son sein, une formation spécialisée.
L’ordonnance est prise dans un délai de six mois à compter de la publication de la
présente loi. Le projet de loi de ratification est déposé devant le Parlement dans un délai de trois
mois à compter de la publication de l’ordonnance.
 

qui si il est voté est une abdication complète du Parlement de sa responsabilité d'assurer un compromis entre libertés individuelles et ordre public.

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Il y a 3 heures, hadriel a dit :

https://www.defense.gouv.fr/content/download/523150/8769279/file/LPM 2019-2025 - Rapport annexé.pdf

Le rapport annexé à la LPM, avec un peu plus de chiffres que dans le dossier de presse:

(...)

Et le projet de loi lui-même, avec un recours extensif aux ordonnances, et une extension majeure des pouvoirs de l'ANSSI pour pouvoir collecter des données sur les réseaux des opérateurs:

https://www.defense.gouv.fr/content/download/523151/8769287/file/LPM 2019-2025 - Projet de loi.pdf

et le plus beau c'est l'article d'après

qui si il est voté est une abdication complète du Parlement de sa responsabilité d'assurer un compromis entre libertés individuelles et ordre public.

Intéressant

J'avais déjà posté (sur le fil cyber) un article du Monde concernant la partie cyber.
Avec le recul, l'article est-il juste, ou trop favorable à la partie SR ?
(j'suis pas très bon sur le droit du renseignement).

A continuer là-bas ?

 

Après, du point de vue d'un profane, ça me semble être l'extension logique de la loi de renseignement et des fameuses "boîtes noires" DPI, à brancher sur les opérateurs.
(bien plus intrusives pour la vie privée, vu que les DGSI et DGSE ont pour mandat le renseignement et la collecte).
Dont toutes les modalités d'application sont aussi fixé par décret/ordonnance.

Le chapeautage par l'ANSSI / ARCEP ne te rassure pas du tout ?
Ce ne sont pas des agences de collecte de renseignement, elles (contrairement à la NSA/Cybercom, qui sont légèrement Judge Dredd en la matière...)

 

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Il y a 22 heures, Dino a dit :

Heu c'est la peur de l'inflation du à l'augmentation des salaires aux US et la remontée des taux qui font baisser les marchés qui étaient dopé à cause de l'abondance de liquidité et de taux bas. C'est une secousse certes, mais à cause de fondamentaux qui sont bon. 

C'est l'industrie qui repart et non les services (ce qui explique les soucis de recrutement, on a perdu des compétences dans ces secteurs). https://www.lanouvellerepublique.fr/deux-sevres/conjoncture-les-principaux-clignotants-passent-au-vert?queryId[query1]=57cd2206459a452f008b4594&queryId[query2]=57c95b34479a452f008b459d&page=7&pageId=57da5ce0459a4552008b456f

Quant à l'augmentation des inégalités, c'est en effet un problème aux US mais en France c'est à beaucoup relativiser. 

Les fondamentaux ne sont pas bons si l'on s'inscrit dans le long terme depuis la crise de 2007. Il y a de courts moments d'accalmies durant lesquels l'économie remonte péniblement la pente à coups de milliers de milliards de création monétaire dont quelques uns parviennent aux acteurs concrets. Mais les flots de liquidités alimentent largement et surtout les bulles spéculatives, avec donc des effets laminaires sur l'économie mais très faibles si on fait le rapport entre la création d'emplois par exemple et les milliards déversés par les banques centrales. Les banques centrales finissent par en être conscientes et cherchent désespérément depuis des années à trouver le moyen d'échapper à la spirale infernale, mais en vain (et pour cause).  Les junkies de l'argent gratuit ne peuvent supporter aucune frustration et se chient dessus dès qu'on fait mine de restreindre leur terrain de jeu. Or, comme on ne les a pas privés de leur pouvoir quand on le pouvait après 2007, ce sont eux qui font la pluie et le beau temps et peuvent une nouvelle fois précipiter une économie à peine fonctionnelle dans les abysses (pas forcément demain, mais la structure même de l'économie financiarisée est extrêmement fragile donc le risque est permanent tant qu'on a pas changé de système). Les fondamentaux donc, c'est que l'économie est en carton, repose sur du vide et qu'il faut des milliers de milliards pour qu'elle avance à genoux. Dès qu'il y a un risque que la respiration artificielle soit coupée, le malade fait des convulsions. Par ailleurs, les inégalités explosent partout dans le monde occidental, y compris en France bien que le mouvement y soit traditionnellement moins fort du fait d'un modèle social protecteur. Cela dit le gouvernement  travaille plus que tout autre avant lui à le détruire, même si le précédent et celui d'avant avaient déjà oeuvré en ce sens. Ces inégalités fragilisent l'économie car elle fabriquent de la précarité donc de l'insolvabilité, elle-même aggravée par le sous-investissement public chronique relatif aux politiques d'austérité.  Il n'y a rien là-dedans pour que l'économie soit stable et durable.

La LPM s'inscrit donc dans cette tendance avec des faux-semblant un peu partout et une gestion à la petite semaine. On comble les trous trop béants qui menacent l'édifice à court-terme, la moindre des choses donc, et on passe la brosse à reluire en disant que ce sera beaucoup mieux à partir du moment où on est plus sûr d'être au pouvoir. Quant à la question de l'alternative budgétaire introuvable posée par HK, il suffit de changer de politique économique tout simplement. C'est possible bien évidemment, mais il faut lever la tête du guidon pour cela. Le Portugal , en étant pourtant très raisonnable et en restant peu éloigné des carcans orthodoxes européens, arrive pourtant à afficher des résultats pour le moins encourageants en s'en extrayant quelque-peu. Cela laisse augurer de perspectives très intéressantes si on osait briser quelques corsets idéologiques.

Enfin, la LPM est prévue pour assurer un fonctionnement et des investissements nécessaires à des besoins. Or et je le répète, ces besoins sont issus de choix géo-stratégiques qui ne sont pas immuables et mériteraient d'être discutés et évalués, ce qui n'est pas fait à mon sens. Je crains donc que la situation ne s'améliore guère pour le personnel de nos armées dans les années qui viennent.

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Il y a 21 heures, hadriel a dit :

qui si il est voté est une abdication complète du Parlement de sa responsabilité d'assurer un compromis entre libertés individuelles et ordre public

Pas tout à fait exact. Les ordonnances doivent être ratifiées dans un délai de 3 mois, donc c'est le Parlement qui garde le dernier mot dans l'histoire. C'est le même mécanisme que pour la réforme du droit du travail. Les principales mesures sont déjà en oeuvre depuis quelques mois, alors que le projet de loi de ratification (qui corrige quelques éléments à la marge) est encore en train de faire la navette entre l'Assemblée Nationale et le Sénat.

Ce mécanisme d’ordonnance (prévu dans la constitution avec ce garde fou de la ratification) a été utilisé massivement par De Gaulle aux début de la Vème,

Edited by Rivelo
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Et iben quittons Matignon pour rejoindre l'Hôtel de Brienne : le compte n'y est à mon sens pas. Il y a beaucoup de com' mais finalement le budget est peu ou prou celui des autres annés, avec en gros bémol le financement du surcoût des OPEX qui pèsera directement dans le budget de renouvellement des matériels.

C'est pas contraire à la LOFL que de faire imputer des dépenses de fonctionnement (OPEX? programme 178) sur de l'investissement (programme 146) ?

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3 hours ago, true_cricket said:

le compte n'y est à mon sens pas. Il y a beaucoup de com' mais finalement le budget est peu ou prou celui des autres annés, avec en gros bémol le financement du surcoût des OPEX qui pèsera directement dans le budget de renouvellement des matériels.

Oui c'est malheureusement assez vrai.

Si on retranche le surcout des OPEX, le budget augmente de ~4.5% par an pour les prochaines annees (~1.5Md/an), soit un peu mieux que l'inflation.

C'est mieux que sous Hollande (qui avait baisse les depenses d'equipement de 15-20%, par exemple, par rapport au quinquenat precedent), mais en effet l'effet de rattrapage sera lent. Ce ne sera qu'a partir de 2022-23 que les effets du quinquenat Hollande seront effaces... et encore seulement SI les grosse augmentations prevues ont lieu bien sur.

Edited by HK
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Il y a 9 heures, true_cricket a dit :

avec en gros bémol le financement du surcoût des OPEX qui pèsera directement dans le budget de renouvellement des matériels.

Mais comment ça fonctionnait d'habitude? Une somme au départ, insuffisante pour couvrir la période, donc avec des encours de paiement et des difficultés à payer les fournisseurs. Puis à la fin, tour de table interministériel, là le ministère des armées paye aussi... Au final pour les armées : budget initial + % du tour de table. % tour de table prélevé sur... Le 146... Autant prévoir d'entrée, c'est plus réaliste. 

Autant on peut comprendre le financement interministériel quand c'est non prévu, OPEX qui démarre. Autant quand tu as des OPEX sur plusieurs années et que ça devient structurel... 

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  • 2 weeks later...

Alors que débutent les débats sur le projet de LPM, en parallèle sont lancées plusieurs initiatives visant à accélérer le rythme de l'intégration des innovations au sein des armées, notamment via un effort dans les cycles d'acquisitions des équipements (avec des "résultats" attendus pour cette année, sous forte pression politique).

J'ai tenté d'en présenter les enjeux, les pistes explorées et des voies possibles, dans une série de billets qui sont à disposition pour être "bien" défoncés si besoin, et critiqués :

Sur les démonstrations et les expérimentations : https://mars-attaque.blogspot.fr/2018/01/armees-des-demonstrateurs-et-surtout.html 

Sur la définition des besoins et l'innovation dans la partie production : https://mars-attaque.blogspot.fr/2018/02/armees-innovation-une-reflexion-mener.html

Sur les processus actuellement utilisés par EMA/DGA/et autres : https://mars-attaque.blogspot.fr/2018/02/armees-innovation-des-processus.html

Et sans doute plus important, sur la question des RHhttps://mars-attaque.blogspot.fr/2018/02/armees-innovation-faciliter-les-hommes.html

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Il y a 17 heures, The mouse a dit :

Dans le document ci-dessous.

http://www.assemblee-nationale.fr/15/projets/pl0659.asp

Le seul démonstrateur est: 1 démonstrateur ELISA. Ou trouve tu  VAB Electer? et les autres.J'ai bien vu tes liens. 

Par contre on 'y trouve bien le programme SCAF par 4 fois.

C'est sur ce document que le Sénat et l’Assemblée Nationale font travailler. Et que les programmes vont être financés. Je ne suis pas un expert des LMP et des lois de finance militaire annules.

Le GIFAS réclame des démonstrateurs.

https://www.latribune.fr/entreprises-finance/industrie/aeronautique-defense/l-industrie-aeronautique-veut-des-demonstrateurs-d-avions-militaires-gifas-764389.html

Yo,

La citation des démonstrateurs, il y en a plusieurs qui sont des démonstrateurs récents déjà lancés (Neuron, Electer par RTD, ELISA, etc.), histoire d'illustrer ce qui a déjà été fait récemment, et d'ouvrir sur les futurs (FCAS, SCAF, futur char franco-allemand et d'autres).

Et comme le 1er lien de l'article le montre, en partant des propos du GIFAS (c'est dans le 1er paragraphe), il s'agit de soulever le fait que c'est prendre la question par un bout, et un bout seulement.

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  • 4 weeks later...
  • 3 weeks later...
  • 1 month later...

"La course au réarmement est enclenchée", annonce Florence Parly, la ministre des Armées

ENTRETIEN Florence Parly, la ministre des Armées, veut accélérer la transformation numérique de la défense nationale grâce à la future agence de l’innovation. Elle s'est confiée à L'Usine Nouvelle lors d'un entretien exclusif.

https://www.usinenouvelle.com/article/la-course-au-rearmement-est-enclenchee-annonce-florence-parly-la-ministre-des-armees.N698809

Edited by zx
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Juste pour les esprits chagrins. Le budget exécuté en 2017 est de 33,5 milliards, soit 800 millions de plus par rapport au budget voté de 32,7 milliards, ce budget initial était déjà en augmentation, par rapport à 2016, de 600 millions. 

http://www.opex360.com/2018/06/04/2017-budget-execute-armees-aura-finalement-ete-de-335-milliards-deuros/

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